Document d'archives : Plan d'occupation des Sols (POS) d'ATHIS-MONS : prise en compte des remarques par Décision du Conseil municipal (DCM) du...
Titre :
Plan d'occupation des Sols (POS) d'ATHIS-MONS : prise en compte des remarques par Décision du Conseil municipal (DCM) du 14/09/1995, dossier 2ème prise en compte des remarques du CL, SER n° 8 27/06/1996, AA 1987-1989 et courrier relatif au recours sur DCM du 30/03/1995, demande d'arrêté BIOTOPE 1992, requêtes 1992-1993, audience 1998, projet d'implantation d'un IUT (Institut Universitaire de Technologie) 1993.
Contenu :
Archives textuelles
Cote :
2106W/11
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)
DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service versant)
Conditions d'accès :
sans délais
Langues :
Français
Description physique :
Papier
Institutions :
Lieux :
Thèmes :
20e siècle, SITE CLASSE, commune, construction, opération d'urbanisme, planification, université
Type de document :
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, Papier, arrêté préfectoral, correspondance, plan d'occupation des sols