Document d'archives : Quartier Odysseum, mandat passé entre la Ville et la SERM pour la réalisation des aménagements hydrauliques des branches Est et...

Titre :

Quartier Odysseum, mandat passé entre la Ville et la SERM pour la réalisation des aménagements hydrauliques des branches Est et Ouest du ruisseau du Nègue-Cats. - Nègue-Cats et Noyer des champs et Lironde et Gramenet, études hydraulique globale : correspondance, étude, compte rendu de réunions, notes, plans (1991). Nègue-Cats, schéma d’assainissement pluvial du bassin versant (société BCEOM) : rapports (1992). Nègue-Cats, schéma hydraulique du bassin versant du Nègue-Cats (société BCEOM) : phase 1, phase 2, phase 3 du schéma, annexes (1993). Nègue-Cats, convention intercommunale entre Montpellier Mauguio Lattes et Pérols pour son aménagement : DCM n°6 du 26 avril1996 tamponnée par la Préfecture le 13 juin 1996 intitulée Convention inter communale pour l’aménagement du Nègue-Cats, convention signée du 30 août 1996,courriers, plans, comptes rendus (1982-2002).

Cote :

736 W 16

Inventaire d'archives :

736W

Description :

Mise en forme :
Classement Thématique

Conditions d'accès :

Communicabilité
Communicable en 2078

Où consulter le document :

Commune de Montpellier - Archives municipales

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