Billet portant le cachet du Comité révolutionnaire de la section du Luxembourg. Lettre du Comité de Sureté générale à Fouquier-Ciniville annonçant l'arrestation de 41 citoyens et citoyennes, prévenus d'avoir des intelligences avec Emery. Lettre du Comité de Salut public de la Section du Luxembourg à l'accusateur public près le tribunal révolutionnaire. Procès-verbal de l'huissier qui signifie au concierge de la maison d'arrêt Sainte-Pélagie, l'ordre de mise en liberté sous caution du citoyen Emery. 6 juin 1793

Tribunal révolutionnaire, papiers du Parquet (pièces réunies contre les accusés et remises au Parquet entre les mains de l'accusateur public...