Document d'archives : Arrêts de la Délégation générale, à cette occasion, pour les biens de l’ancien patrimoine de l’Église, enregistrés très...
Titre :
Arrêts de la Délégation générale, à cette occasion, pour les biens de l’ancien patrimoine de l’Église, enregistrés très sommairement par ordre chronologique et en quelque sorte sons la forme d’un répertoire, pour tout le duché de Savoie.
Cote :
C 4852
Inventaire d'archives :
C - Sous-fonds de la délégation générale pour les biens féodaux et la péréquation.
Conditions d'accès :
Communicable
Description physique :
Registre. - In-4° cartonné, 92 feuillets, papier.