Document d'archives : Marchés à Procédures Adaptées. - Marché de Noël (marché n° AEO) : dossier de consultation, cahier des clauses particulières, acte...
Titre :
Marchés à Procédures Adaptées. - Marché de Noël (marché n° AEO) : dossier de consultation, cahier des clauses particulières, acte d'engagement, cahier des clauses techniques particulières, plans, déclaration du candidat, avis de parution dans la presse, procès-verbal d'ouverture des plis (2005). Denrées alimentaires pour les restaurants scolaires (marché n° AEP) : dossier de consultation, cahier des clauses particulières, acte d'engagement, cahier des clauses techniques particulières, plans, déclaration du candidat, avis de parution dans la presse, procès-verbal d'ouverture des plis (2005). Vérification périodique des installations électriques (marché n° AEQ) : dossier de consultation, cahier des clauses particulières, acte d'engagement, cahier des clauses techniques particulières, plans, déclaration du candidat, avis de parution dans la presse, procès-verbal d'ouverture des plis (2005). Aménagement carrefour à feux à la Pompignane (marché n° AER) : dossier de consultation, cahier des clauses particulières, acte d'engagement, cahier des clauses techniques particulières, plans, déclaration du candidat, avis de parution dans la presse, procès-verbal d'ouverture des plis (2005). Distributeurs Toutounet (marché n° AES) : dossier de consultation, cahier des clauses particulières, acte d'engagement, cahier des clauses techniques particulières, plans, déclaration du candidat, avis de parution dans la presse, procès-verbal d'ouverture des plis (2005).
Cote :
588 W 3
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Conditions d'accès :
Institutions :
Thèmes :
COMPTABILITE PUBLIQUE, ELIMINATION DES DECHETS, ETABLISSEMENT ARTISANAL, FINANCES COMMUNALES, RESTAURATION SCOLAIRE, VOIE COMMUNALE
Type de document :
DOSSIER CONSULTATION ENTREPRIS, DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES, PLAN, PROCES-VERBAL