Document d'archives : VILLIERS-SUR-ORGE, contrat départemental, décision Commission Permanente du 5 juillet 1995 (2 juillet 1993 - 19 décembre 2000) ;...
Titre :
VILLIERS-SUR-ORGE, contrat départemental, décision Commission Permanente du 5 juillet 1995 (2 juillet 1993 - 19 décembre 2000) ; CHAMARANDE, contrat départemental - éclairage public, décision Commission Permanente du 22 novembre 1993 (30 mars 1999 - 29 mai 2000) ; BROUY, contrat départemental, décision Commission Permanente du 15 décembre 1998 (30 juin 1998 - 25 novembre 1999) ; SAINTRY-SUR-SEINE, programme de feux colorés, décision Commission Permanente du 16 novembre 1998 (20 janvier 1998 - 20 novembre 1998) ; LONGJUMEAU, Contrat régional, dossier sans suite (12 décembre 1994 - 15 février 1996 - 27 octobre 1994).
Contenu :
Archives textuelles
Cote :
1355W/157
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur)
DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)
Conditions d'accès :
sans délais
Langues :
Français
Description physique :
Papier