Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : N° 906 à 930

Date : 1941 - 1948

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Contenu :

Dossier n°906 POTIER Pierre

Dossier n°907 FRERY Jean

Dossier n°908 GATHELIER Auguste

Dossier n°909 DELBEAU André

Dossier n°910 MICHEL Paul

Dossier n°911 DANIGO Robert

Dossier n°912 PILLER Jean

Dossier n°913 GAVARD Maurice

Dossier n°914 PARTHENAY André

Dossier n°915 VAUJOUR Alphonse

Dossier n°916 LAMBIN Camille

Dossier n°917 DUPUY Jean

Dossier n°918 MUNIER René

Dossier n°919 MAREE Leon

Dossier n°920 MARECHAL Paul

Dossier n°921 : Dossier manquant

Dossier n°922 TRILLES Clovis

Dossier n°923 LEYTER Raymond

Dossier n°924 LELONG Feranand

Dossier n°925 COSTE André

Dossier n°926 FAURE Louis

Dossier n°927 MICHAUD Octave

Dossier n°928 BARBIER Charles

Dossier n°929 PARY Marcel

Dossier n°930 PITIE Gaston

Cote :

19880392/40

Inventaire d'archives :

Agriculture ; Direction affaires sociales ; Sous-Direction de la législation du travail, de la main-d’œuvre et de l'organisation professionn...

Fonctions :

agriculture, aide de l'Etat, financement

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