Document d'archives : - Position de la France . Comité Interministériel pour les Questions de Coopération Economique Européenne : projet de position...
Titre :
- Position de la France . Comité Interministériel pour les Questions de Coopération Economique Européenne : projet de position commune (1991) . Mission Interministérielle de la Mer : note sur le programme européen de recherche en matière de transport maritime (1990) . Représentation permanente de la France auprès des Communautés Européennes : note sur le projet de position commune, note manuscrite (1991) . Ministère de la Recherche et de la Technologie : notes, note sur le déplacement de M. CURIEN aux Pays-Bas le 16 octobre 1990, note sur des amendements à la proposition de la commission sur le contenu technique de TIM, notes personnelles (s.d., 1989-1991) . Ministère de l'Industrie et de l'Aménagement du Territoire : notes, note sur le projet de position commune, compte rendu de la réunion du comité d'experts nationaux (1990-1991) . Industriels : propositions des constructeurs automobiles pour un programme de recherche et de technologie dans le domaine de l'automobile (1989)
Lieux :
Thèmes :
avion, aérostat, bateau de pêche, construction aéronautique, construction navale, documentation, déplacement officiel, entreprise, espace, grand équipement scientifique, industrie, loi, loi de programme, navigation aérienne, navire, organisme de recherche, plan, programme de recherche, programme européen, recherche, recherche et développement, transport, transport terrestre, télématique, énergie nucléaire, équipement
Type de document :
compte-rendu de séance, discours, documentation, loi, plan, rapport, étude