Document d'archives : Nord Etabliss particulier des Soeurs de Notre-Dame de Charité du Bon Pasteur d'Angers à Marcy-en-Bureul. 1978 t Aliénation...
Titre :
Nord Etabliss particulier des Soeurs de Notre-Dame de Charité du Bon Pasteur d'Angers à Marcy-en-Bureul. 1978 t Aliénation d'immeuble à Marcy-en-Baroeul Arrété du 24-04-78.
Cote :
100
Inventaire d'archives :
Intérieur ; Cultes. Dons et legs aux congrégations et associations cultuelles (1946-1981)
Thèmes :
aliénation, association cultuelle, congrégation religieuse, culte, dons et legs, décret, organisation religieuse