Document d'archives : Pièces et actes adressés à l’administration municipale, enregistrement et annotation : cahier (an IV-an VIII). Pétitions et...
Titre :
Pièces et actes adressés à l’administration municipale, enregistrement et annotation : cahier (an IV-an VIII). Pétitions et réclamations, enregistrement et analyse : cahiers (1793-an VII). Lois, consignations : cahiers (1791-an VII).
Cote :
Edpt 496 2D2
Inventaire d'archives :
Informations sur l'acquisition :
2002-03-21 | versement numéro via 2002 909 Vagney (Vosges) |