Document d'archives : Mise en valeur des biens communaux : questionnaire (1863). Rôles de revenus communaux, taxes affouagères (1863-1910). Mise en...
Titre :
Mise en valeur des biens communaux : questionnaire (1863). Rôles de revenus communaux, taxes affouagères (1863-1910). Mise en adjudication des gorges du Pont du Diable par les communes de la Forclaz et de la Vernaz (1910-1932). Baux du presbytère (1908-1935). Baux, résiliation de baux (1863-1902). Adjudication d'une carrière de marbre, résiliation du bail (1882-1890). Aliénations (1864-1868).
Cote :
2 O 2583