Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

La Forclaz (Haute-Savoie, France)

Source :

GeoNames : La Forclaz (Auvergne-Rhône-Alpes, Haute-Savoie)

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2 O 2583-2584 - Archives de la Préfecture concernant l'administration communale de La Forclaz (1861-1940)

Cote : 2 O 2583-2584

Période : 1861 - 1940
État civil de la commune de la Forclaz (1663-1942)

Période : 1663 - 1942
Le Biot

Cote : 1 C d 17, 1 C d 17-COPIE 1, 1 C d 17-COPIE 2

Période : 1728 - 1738

Fonds : 1 Cd 1 - 293 - Fonds des mappes sardes de la Haute-Savoie (1728-1738)
Le Biot - Mappe originale

Cote : 1 C d 17-ORIGINALE

Période : 1728 - 1738

Fonds : 1 Cd 1 - 293 - Fonds des mappes sardes de la Haute-Savoie (1728-1738)
Le Biot - Copie de la mappe

Cote : 1 C d 17-COPIE 1

Période : 1728 - 1738

Fonds : 1 Cd 1 - 293 - Fonds des mappes sardes de la Haute-Savoie (1728-1738)
Le Biot - Copie de la mappe

Cote : 1 C d 17-COPIE 2

Période : 1728 - 1738

Fonds : 1 Cd 1 - 293 - Fonds des mappes sardes de la Haute-Savoie (1728-1738)
Église de La Forclaz

Cote : 156 J 2492-2493

Période : 1959 - 1964

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Rénovation de l'église. – Pièces officielles : ordre de service, planning des travaux, affiche d'avis d'adjudication (1960-1961). Préparatio...

Cote : 156 J 2492

Période : 1960 - 1964

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Plans d'architecte : relevé de l'église, plan d'aménagement, plan de détail, coupes, plan de l'appareillage du sol, plan du chœur, plan du n...

Cote : 156 J 2493

Période : 1959 - 1961

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Église de La Forclaz.

Cote : 156 J 177

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina

La Forclaz (Haute-Savoie, France)

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