Document d'archives : Le Meix, Meloisey et Menesble
Contenu :
Présentation du contenu
Le Meix (1969-1972) : quatre arrêtés préfectoraux, trois registres des réclamations, sept plans du classement, huit plans du projet, plan des chemins renseignements statistiques, cinq délibérations de la commission communale d'aménagement foncier (CCAF) ; Meloisey (1963-1975) : quatre arrêtés préfectoraux, trois registres des réclamations, onze plans du classement, huit plan du projet, plan des chemins, renseignements statistiques, sept délibérations de la commission communale d'aménagement foncier (CCAF) ; Menesble (1974-1976) : quatre arrêtés préfectoraux, trois registres des réclamations, neuf plans du classement, sept plans du projets, plan des chemins, renseignements statistiques, deux délibérations de la commission communale d'aménagement foncier (CCAF)
Cote :
1559 W 100
Inventaire d'archives :
1559 W - Direction Départementale de l'Agriculture et de la Forêt (DDAF)
Conditions d'accès :
Délai
50 ans
Première année communicable
2027