Document d'archives : Plans minutes de conservation : CORBREUSE : tableau d'assemblage n°1, ech. 1/10000 (1940), sections A1, A2, B1, B3, C1, C2, C3,...
Titre :
Plans minutes de conservation : CORBREUSE : tableau d'assemblage n°1, ech. 1/10000 (1940), sections A1, A2, B1, B3, C1, C2, C3, D1, D2, D3, ech. 1/2500, section B2, ech. 1/1250 (1940) ; tableau d'assemblage n°2, ech. 1/10000 (1940-1966) ; sections A, C, B3, ech. 2500 (1940-1961) ; sections B1, B2, ech. 1/2500 (1940-1979) ; sections R, S1, S2, T, U, V1, V2, W, X, Y, Z, YA ech. 1/2000 (1960) ; remembrement, sections R, S, T, U, V1, V2, W, X, Y, Z, ech. 1/2000 (sans date), NB, papier, 105x80 [40 plans].
Contenu :
Images fixes
Cote :
2002W/32
Inventaire d'archives :
2002W/1-91, Plans cadastraux du centre des impôts fonciers d'Étampes (1931-2007).
Informations sur le producteur :
CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service producteur)
CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service versant)
Conditions d'accès :
NC Numérisé à partir de 1969
sans délais
Langues :
Français
Description physique :
Papier