Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : N°1351 à 1375

Date : 1941 - 1948

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Contenu :

Dossier n°1351 JANIN Henri

Dossier n°1352 PELINGRE Georges

Dossier n°1353 RIGAUT René

Dossier n°1354 LAURENT Cyprien

Dossier n°1355 LE BEGUEC Alphonse

Dossier n°1356 LERICHE André

Dossier n°1357 VAUDAINE Robert

Dossier n°1358 GONDAR Victor

Dossier n°1359 LEBREUX André

Dossier n°1360 BARNIET Marcel

Dossier n°1361 SERRES Fernand

Dossier n°1362 BRUNEL Maurice

Dossier n°1363 SERGERE Antonin

Dossier n°1364 GRANGE Marius

Dossier n°1365 BAUDIER-LENOIR

Dossier n°1366 JAOUEN Louis

Dossier n°1367 REMAURY Antoine

Dossier n°1368 BAREILLE Jean-Baptiste

Dossier n°1369 ETIENNE Charles

Dossier n°1370 COUSIN Victor

Dossier n°1371 CHAUMONT James

Dossier n°1372 ROMARY René

Dossier n°1373 MARQUET Pierre

Dossier n°1374 LEFEVRE Jean

Dossier n°1375 STORHAYE Marcel

Cote :

19880392/56

Inventaire d'archives :

Agriculture ; Direction affaires sociales ; Sous-Direction de la législation du travail, de la main-d’œuvre et de l'organisation professionn...

Fonctions :

agriculture, aide de l'Etat, financement

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