Document d'archives : Élections politiques et professionnelles. – Plébiscite : procès-verbaux d’opérations électorales (1851-1870). Sénatoriales :...
Titre :
Élections politiques et professionnelles. – Plébiscite : procès-verbaux d’opérations électorales (1851-1870). Sénatoriales : procès-verbaux d'élection de délégués (1876-1903). Législatives : procès-verbaux d'élection, listes de votants (1849-1924). Conseil général et au conseil d'arrondissement : procès-verbaux d'élection, listes d'électeurs (1848-1919). Conseil municipal : listes d'électeurs, procès-verbaux d'élection et d’installation des conseillers, des maires et adjoints, arrêtés de nomination des maires et adjoints (1836-1924). Tribunaux paritaires : listes d’électeurs (1948-1950).
Cote :
Edpt 143 1K2