Document d'archives : « Séance du 17 Messidor an 12 (6 juillet 1804). »
Contenu :
Ndr : il n'y a pas eu de séance le 10 Messidor an 12 (29 juin 1804). Les inspecteurs généraux présents ne sont pas précisés pour cette séance.
- Nombre important des plaintes des propriétaires riverains des nouvelles routes.
- Département du Nord. Demande d'un ingénieur pour remplacer le sieur Tiran.
- Département du Nord. Démission de M. Lewille, ingénieur ordinaire.
- Département de l'Hérault. Affaire rapportée par M. Chambine père [Cadet de Chambine]. Litige occasionnés lors des « travaux du curement du port de Cette [Sète]. »
- Département d'Eure-et-Loir. Affaire rapportée par l'inspecteur général Le Creulx. Arrêté préfectoral du 20 prairial an 12 « concernant le service des ponts et chaussées et les relations des ingénieurs avec le préfet. ».