Document d'archives : Régie des Maisons Pour Tous. - Gestion du Personnel : contrats, fiches de paie, déclarations des charges sociales, tableaux...
Titre :
Régie des Maisons Pour Tous. - Gestion du Personnel : contrats, fiches de paie, déclarations des charges sociales, tableaux récapitulatifs des cotisations sociales et salariales, relevés des prestations de la Caisse Primaire d'Assurance Maladie.égie des Maisons Pour Tous. - Gestion du Personnel : contrats, fiches de paie, déclarations des charges sociales, tableaux récapitulatifs des charges sociales, listings et formulaires des cotisations, tableaux des salaires par salarié, notifications de 'URSSAF, courrier des ASSEDIC
Cote :
453 W 91
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable en 2096
Thèmes :
ASSURANCE MALADIE, COMPTABILITE PUBLIQUE, EQUIPEMENT SOCIO CULTUREL, PERSONNEL, PERSONNEL COMMUNAL, REMUNERATION