Document d'archives : Reims à Versailles - Exercice 1974 Circulaire ministérielle n° 74-444 du 22 février 1974 (non publiée au B.O. mentionnée pour...
Titre :
Reims à Versailles - Exercice 1974 Circulaire ministérielle n° 74-444 du 22 février 1974 (non publiée au B.O. mentionnée pour ordre d'états d'évaluation des crédits de subvention des actions d'apprentissage par régions février-mai 1974
Cote :
19780507/8
Thèmes :
apprentissage, artisanat, budget, centre de formation d'apprentis, certificat d'aptitude professionnelle, effectif, enseignement agricole, enseignement ménager, enseignement privé, enseignement professionnel, enseignement technique, formation professionnelle, subvention
Type de document :
budget, compte de gestion, compte financier, dossier de subvention, dossier individuel, fiche, liste nominative, pièce comptable, procès-verbal de séance, question parlementaire, statistique
Fonctions :
contrôle de l'exercice professionnel, exécution budgétaire, financement, préparation budgétaire, statistique, tutelle