Document d'archives : Succursales. - Ensemble des magasins, location : bulletin coopératif d'information, décomptes du prix des loyers, correspondance...

Titre :

Succursales. - Ensemble des magasins, location : bulletin coopératif d'information, décomptes du prix des loyers, correspondance (1954-1976). Succursale des Fins, location : baux, avenants aux baux, fiche d'impôts du bureau d'enregistrement d'Annecy, décompte du prix du loyer, correspondance (1951-1962) ; vente : publication, correspondance (1977). Succursale du Nicollet, location : rapport d'expertise, compte-rendu d'assemblée générale ordinaire de l'office public d'habitations à loyer modéré du Mont-Blanc (Annecy, Haute-Savoie), comptes-rendus de l'assemblée générale du syndic du Nicolet, correspondance (1960-1976) ; vente : correspondance (1977). Succursale Novel, acquisition et rénovation : avis de la distribution générale des impôts, quittance, formulaire de prêt, acte de cession, correspondance (1957-1970) ; vente : publication, correspondance (1976-1977). Succursale du Parmelan, location : bail, avenants au bail, déclaration de licence, décharge, tableau de décompte du loyer, fiches d'impôts du bureau de l'enregistrement d'Annecy, correspondance (1954-1973) ; cession du fonds de commerce : publication, correspondance (1977). Succursale du Vernet, location : baux, avenants aux baux, correspondance (1959-1969) ; vente : correspondance (1977).

Cote :

152 J 92

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Savoie

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