Délibération du Comité de surveillance établi à Sedan décretant d'arrestation le nommé Le Doux et sa famille, Poulain ci-devant maire, les frères Desse, Royer, Terf et Léonard. 15 avril 1793.

Tribunal révolutionnaire, papiers du Parquet (pièces réunies contre les accusés et remises au Parquet entre les mains de l'accusateur public...