Document d'archives : Affaires religieuses. -Confrérie de la Croix : procès entre le recteur de Saint-Martin et la ville sur le droit de cire (1632) ;...
Titre :
Affaires religieuses. -Confrérie de la Croix : procès entre le recteur de Saint-Martin et la ville sur le droit de cire (1632) ; accord entre les mêmes sur le droit de cire (1703) ; procès entre le recteur de Saint-Martin et l'abbaye d'une part, la ville de l'autre, sur la réception des familiers, les droits mortuaires et les réparations de l'église (1703) ; procès entre les bénédictins et les familiers, sur les droits de ceux-ci (1702) ; poursuite du paiement de diverses rentes par les familiers (1542-1673) ; procès entre les bourgeois de Luxeuil fondateurs de la confrérie de la Croix à Saint-Sauveur et le curé d'une part, et d'autres bourgeois qui demandent le transfert de la confrérie à Luxeuil (1718-1720).
Cote :
311 Edepot 196
Inventaire d'archives :
311Edepot - Archives communales déposées de Luxeuil-les-Bains