Document d'archives : réunion interministérielle : ordre du jour, compte rendu, avant-projet de loi : notes commentaires, documents de travail,...
Titre :
réunion interministérielle : ordre du jour, compte rendu, avant-projet de loi : notes commentaires, documents de travail, proposition d'amendements (1982). , réunions interministérielles : convocations, comptes rendus (1983- 1984). : allocution du ministre, rapport de la cour des comptes, lettres de revendications, propositions, modifications, questions (1983), formation pour la filière électronique, pénurie d'informaticiens : plan sectoriel (1982-1983). : projet de décret, décret, notes ; commission de spécialité et d'établissement, projet de décret, avis du conseil d'Etat, décret (1983). : compte rendu de réunion interministérielle, note sur projet de réforme (1983). : questions posées au Ministre ; compte rendu de réunion interministérielle, note sur le projet de réforme (1983). Loi sur l'enseignement supérieur.- Projet de loi Formations supérieures Conseil supérieur des universités Conseil supérieur de la recherche archéologique Commission de la production et des échanges
Inventaire d'archives :
Personnes :
Bellanger, Françoise, Chevillot, Jean-Pierre, Potier de Courcy, François, chevènement, jean-pierre (1939-....)
Institutions :
centre national de la recherche scientifique (france), cern, france. comité consultatif de la recherche scientifique et technique, france. conseil supérieur de la recherche et de la technologie
Thèmes :
agronomie, biologie, budget, cabinet ministériel, commission scientifique, congrès, coopération scientifique, culture scientifique, enquête, enseignement supérieur, entreprise publique, exposition, fonds de la recherche, grand équipement scientifique, information, loi d'orientation, loi de programme, média, organisme de recherche, presse, programme de recherche, recherche, recherche appliquée, recherche et développement, recherche médicale, région, technologie, technologie nouvelle, université
Fonctions :
action gouvernementale, financement, législation, organisation administrative, relations internationales, réglementation, tutelle