Document d'archives : Élections municipales de 1791 (mars, juillet et novembre). - Instructions : extrait du registre du conseil municipal,...
Titre :
Élections municipales de 1791 (mars, juillet et novembre). - Instructions : extrait du registre du conseil municipal, correspondance. Nomination du maire : extraits de procès-verbaux. Élection du Procureur : procès-verbaux, recensement des votes, liste. Élection d'un Prud'homme : procès-verbal. Renouvellement des officiers municipaux : décret, procès-verbal, feuilles de dépouillement, délibérations, correspondance.
Cote :
1 K/COM 528
Inventaire d'archives :
Description :
Mise en forme :
Classement
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable