Document d'archives : Permis de construire, permis de lotir, autorisation de stationnement de caravanes, de clôtures, installations et travaux divers...
Titre :
Permis de construire, permis de lotir, autorisation de stationnement de caravanes, de clôtures, installations et travaux divers (provenant des ex-subdivisions de la Direction départementale de l'Équipement de Ligny-en-Barrois, Verdun, Bar-le-Duc, Saint-Mihiel et Commercy).
Cote :
2209 W
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, direction départementale des territoires de la Meuse
Observations :
Ex-subdivisions de la DDE [Ligny, Verdun, Bar-le-Duc, Saint-Mihiel et Commercy]
Institutions :
Lieux :
Ligny-en-Barrois (Meuse), Saint-Mihiel (Meuse), Verdun (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse), Commercy (Meuse)
Thèmes :
ACQUISITION DE LA NATIONALITE FRANCAISE, Archives contemporaines, Etat des fonds, Série W, aire de stationnement, autorisation, contrôle, logement, naturalisation
Type de document :
dossier individuel, liste nominative, permis de construire, registre, répertoire