Document d'archives : Rectification et redressement du chemin vicinal de Pérignac à Montpezat : plan, extrait de délibération du conseil municipal...

Titre :

Rectification et redressement du chemin vicinal de Pérignac à Montpezat : plan, extrait de délibération du conseil municipal (1845) ; redressement du chemin vicinal n° 10 de Floirac à Laparie : acte d'échange de terrain, correspondance (1854) ; déplacement du chemin vicinal n° 48 du Moulin de Pech-Bardat à Planté : acte d'échange de terrain (1857) ; établissement, rectification, déclassement des chemins vicinaux n° 42 de Bouzon à Floirac et n° 9 de Montpezat à Prayssas : état d'expertise des parcelles de terrain à aliéner et à échanger, avis de la commission municipale, arrêtés préfectoraux, acte de vente (1857-1858) ; rectification du chemin vicinal n° 11-3-12 du Temple à Agen par Cours : arrêté préfectoral (1863) ; rectification, redressement, établissement du chemin vicinal n° 3-7-12 de Granges et Montpezat à Cours : correspondance, arrêtés préfectoraux, actes de vente de parcelles de terrain, pétition (1864-1872) ; établissement du chemin vicinal n° 98 de Montpezat à Port-Sainte-Marie : plan, état d'expertise des terrains à aliéner, acte de vente de parcelles de terrain (1868) ; redressement, établissement, rectification du chemin vicinal n° 3 dit de Saint-Jean, rétablissement d'une rampe d'accès : arrêtés préfectoraux, actes de vente de parcelles de terrain, plans, état parcellaire des terrains à aliéner, arrêté du maire, correspondance, rapports, extrait de délibération du conseil municipal et de la commission départementale (1869-1884) ; élargissement du chemin vicinal n° 5 de Saint-Médard : correspondance, extraits des arrêtés de la commission départementale (1874) ; établissement, réparation, rectification, redressement, élargissement, déclassement, aliénation de parcelles du chemin vicinal n° 10 de Laugerie : extraits des décisions et arrêtés de la commission départementale, actes de ventes et d'échanges de parcelles de terrain, souscription, correspondance, plans, arrêté préfectoral (1875-1889) ; déclassement des chemins vicinaux n° 2 et 5 de Saint-Médard et de Dolmayrac : extrait des arrêtés de la commission départementale (1876) ; redressement du chemin vicinal n° 4 dit du Temple : extrait des décisions de la commission départementale (1877).

Cote :

1 O 8

Inventaire d'archives :

Montpezat-d'Agenais

Où consulter le document :

Archives départementales du Lot-et-Garonne

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