Document d'archives : Rectification et redressement du chemin vicinal de Pérignac à Montpezat : plan, extrait de délibération du conseil municipal...
Titre :
Rectification et redressement du chemin vicinal de Pérignac à Montpezat : plan, extrait de délibération du conseil municipal (1845) ; redressement du chemin vicinal n° 10 de Floirac à Laparie : acte d'échange de terrain, correspondance (1854) ; déplacement du chemin vicinal n° 48 du Moulin de Pech-Bardat à Planté : acte d'échange de terrain (1857) ; établissement, rectification, déclassement des chemins vicinaux n° 42 de Bouzon à Floirac et n° 9 de Montpezat à Prayssas : état d'expertise des parcelles de terrain à aliéner et à échanger, avis de la commission municipale, arrêtés préfectoraux, acte de vente (1857-1858) ; rectification du chemin vicinal n° 11-3-12 du Temple à Agen par Cours : arrêté préfectoral (1863) ; rectification, redressement, établissement du chemin vicinal n° 3-7-12 de Granges et Montpezat à Cours : correspondance, arrêtés préfectoraux, actes de vente de parcelles de terrain, pétition (1864-1872) ; établissement du chemin vicinal n° 98 de Montpezat à Port-Sainte-Marie : plan, état d'expertise des terrains à aliéner, acte de vente de parcelles de terrain (1868) ; redressement, établissement, rectification du chemin vicinal n° 3 dit de Saint-Jean, rétablissement d'une rampe d'accès : arrêtés préfectoraux, actes de vente de parcelles de terrain, plans, état parcellaire des terrains à aliéner, arrêté du maire, correspondance, rapports, extrait de délibération du conseil municipal et de la commission départementale (1869-1884) ; élargissement du chemin vicinal n° 5 de Saint-Médard : correspondance, extraits des arrêtés de la commission départementale (1874) ; établissement, réparation, rectification, redressement, élargissement, déclassement, aliénation de parcelles du chemin vicinal n° 10 de Laugerie : extraits des décisions et arrêtés de la commission départementale, actes de ventes et d'échanges de parcelles de terrain, souscription, correspondance, plans, arrêté préfectoral (1875-1889) ; déclassement des chemins vicinaux n° 2 et 5 de Saint-Médard et de Dolmayrac : extrait des arrêtés de la commission départementale (1876) ; redressement du chemin vicinal n° 4 dit du Temple : extrait des décisions de la commission départementale (1877).
Cote :
1 O 8
Inventaire d'archives :
Institutions :
bureau de bienfaisance de Montpezat-d'Agenais (Lot-et-Garonne, France), comité de charité de Montpezat-d'Agenais (Lot-et-Garonne, France), comité de patronage de Montpezat-d'Agenais (Lot-et-Garonne, France)
Lieux :
Saint-Médard (Lot-et-Garonne) -- Commune rattachée à Montpezat-d'Agenais (Lot-et-Garonne, France), Montpezat-d'Agenais (Lot-et-Garonne, France)
Thèmes :
administration communale, agriculture, bureau de bienfaisance, bâtiment communal, contentieux administratif, défense du territoire, eau, finances communales, fiscalité, hygiène, justice, police, population, protection sociale, vie religieuse, voie communale, voie de communication, éducation, élection, état civil