Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : N° 1916 à 1940

Date : 1941 - 1948

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Contenu :

Dossier n°1916 GAYRAUD Louis

Dossier n°1917 JAY Charles

Dossier n°1918 BLAVINIAC Henri

Dossier n°1919 TROUILLOUD Alexandre

Dossier n°1920 LAGOUTTE Henri

Dossier n°1921 OLLIER Prosper

Dossier n°1922 DELBOS Emile

Dossier n°1923 SELIENNE Armand

Dossier n°1924 CADORET Ernest

Dossier n°1925 BALDEYROU Georges

Dossier n°1926 GOIZIL Pierre

Dossier n°1927 SIXTE Clovis

Dossier n°1928 LAUNAY André

Dossier n°1929 ALLARD Francis

Dossier n°1930 RIOULT Léon

Dossier n°1931 DURAND Léon

Dossier n°1932 RAGUET Raoul

Dossier n°1933 QUETIER Prosper

Dossier n°1934 MONTAGNE Maurice

Dossier n°1935 MOENS Robert

Dossier n°1936 BOULISSIERE Gaston

Dossier n°1937 DAVARRY Joseph

Dossier n°1938 BLANCHIS René

Dossier n°1939 AUZEMERY Germain

Dossier n°1940 LALLIER Robert

Cote :

19880392/75

Inventaire d'archives :

Agriculture ; Direction affaires sociales ; Sous-Direction de la législation du travail, de la main-d’œuvre et de l'organisation professionn...

Fonctions :

agriculture, aide de l'Etat, financement

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