Document d'archives : Licences des débits de boissons de 2ème, 3ème et 4ème catégories, dossiers classés par noms de rues : déclaration d’ouverture, de...

Titre :

Licences des débits de boissons de 2ème, 3ème et 4ème catégories, dossiers classés par noms de rues : déclaration d’ouverture, de mutation et de translation des licences, bail commercial, acte de cession, statut de société ou d’association, extrait du casier judiciaire du déclarant, copie de la pièce d’identité du déclarant. – Bouschet-de-Bernard (place), BAR DES LILAS, Gültekin AYDOGDU, licence n° 46 de 4ème catégorie (1947-2011). Boussairolles (rue), BAR LE MACAO, Valérie MANIVAL, licence n° 47 de 4ème catégorie (1944-1992). Boussairolles (rue), LE BARBEROUSSE, MARQUERE Joanny, licence n° 48 de 4ème catégorie (1929-2000). Boussairolles (rue), LE MISTRAL, MILLET Dominique, licence n° 50 de 2ème catégorie (1978-2008). Boussairolles (rue), OXYMORE, Denis PEREZ, licence n° 465 de 4ème catégorie (1992-2006).

Cote :

810 W 9

Inventaire d'archives :

810W

Description :

Mise en forme :
Classement Thématique

Conditions d'accès :

Communicabilité
Communicable

Où consulter le document :

Commune de Montpellier - Archives municipales

Commune de Montpellier - Archives municipales
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