Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Bouschet-de-Bernard, place

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La Bourbouche.

Cote : II 437

Fonds : II - Cartes et plans antérieurs à la Révolution
Licences des débits de boissons de 2ème, 3ème et 4ème catégories, dossiers classés par noms de rues : déclaration d’ouverture, de mutation e...

Cote : 810 W 9

Période : 1929 - 2011

Fonds : 810W
Permis de construire 268, 275, 279, 280, 282, 283, 285, 289, 292, 293, 297, 299

Cote : 361 W 40

Période : 1996 - 1996

Fonds : 361W
Occupation du sol. - Permis de construire 117 -SYNDIC CENTURY 21 118 - PERIER 119 - CHRYSOCHOOS 120 - LONGUEVILLE 121 - ERNAULT 122 - SARL I...

Cote : 506 W 30

Période : 2001 - 2001

Fonds : 506W
Terrasses, gestion des autorisations et des redevances : fiches de renseignements concernant l’établissement, demandes d’autorisation avec p...

Cote : 747 W 4

Période : 1987 - 2008

Fonds : 747W
Plans calques d'alignement à échelle 500 (1-37) et à échelle 200 (38-48). - 1 : rue de la Croix de Figuerolles, l'axe Martelle à la rue Figa...

Cote : 646 W 1

Période : 1943 - 1985

Fonds : 646W

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