Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Associations syndicales de reconstruction (1959-1960).

Date : 1959 - 1960

Voir le contexte de la notice

Contenu :

Paray-Vieille-Poste, assemblée générale : procès-verbal (1959).

Etampes : procès-verbal, feuille de présence (1959).

Juvisy, assemblée générale : liste d'émargement, correspondance (1959).

Ouest du Val d'Athis-Mons, assemblée générale : feuille de présence, procès-verbal, correspondance, convocations (1960).

Massy-Palaiseau : procès-verbal, correspondance, convocations, liste d'émargement des associés (1960).

Cote :

834W/1

Inventaire d'archives :

834W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisations pour la reconstruction des associations syndicales de reconstruction et concernant des d...

Conditions d'accès :

sans délais

Communicable au bout de 50 ans à partir de 1960

Langues :

Français

Description physique :

Papier

Lieux :

MASSY Commune, SEINE-ET-OISE, PARAY-VIEILLE-POSTE, PALAISEAU Commune, ETAMPES Commune, ATHIS-MONS Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune

Thèmes :

20e siècle, Guerre 1939-1945, assemblée générale, association, dommages de guerre, financement, indemnisation, reconstruction

Type de document :

Papier, correspondance, dossier de procédure, liste nominative, procès-verbal

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