Document d'archives : 1666-1672

Cote :

1 B 1193

Inventaire d'archives :

Baillage-présidial de Bourg

Description physique :

Description physique:
Registre
Registre: Oui

Observations :

à signaler : rôle et vente des biens de Claude Griffon, receveur des deniers royaux en Bresse, à Neuville-sur-Ain (1666), inventaire des biens de Philippe de Jacob, seigneur de La Cottière et du Chapit, à Châtillon-lès-Dombes (1668), inventaire de la vaisselle d'argent
d'Eustache Chaury, seigneur de Rivoire, président au présidial de Bourg (1668), scellés de Louis des Belouzes, seigneur des Belouzes, à Saint-Didier-d'Aussiat (1669), inventaire de Guy Rémond, notaire et procureur d'office du comté de Saint-amour, à la Tour de Manel, à Saint-Amour (1669), scellés du seigneur d'Asnières, au château d'Asnières (1670), tutelle des enfants de François de La Poype, chevalier, seigneur de Vertrieux, marquis de Quirieu, baron de Cornod, et scellés au château de Cornod (la terre de Cornod a été discutée jusqu'à la fin du siècle) (1670), inventaire de Louis Griffon, conseiller du roi au bailliage (1670), inventaire de Thomas Enfrie, seigneur d'Hunières,
à Bourg (1670), de Jean-Baptiste Clerc, notaire royal de Dompierre de Chalamont (1671)
ancien B 243

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