Document d'archives : Pièces de procès soutenus par la ville de Lure contre les abbés et religieux du chapitre de Lure, puis contre les administrateurs...
Titre :
Pièces de procès soutenus par la ville de Lure contre les abbés et religieux du chapitre de Lure, puis contre les administrateurs du département pour la propriété de la forêt dite le Montlatru (1705-1809), avec copies de titres depuis 1290 et une enquête originale faite au cours d'un procès entre les habitants de Vouhenans et ceux de Lure, au sujet de leurs droits respectifs dans ledit bois (1571).<lb/><lb/>80 pièces papier, 1 parchemin et 1 plan.
Cote :
310 Edepot 54
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable