Document d'archives : Travaux Préparatoires à la création 1981-1982 - Textes réglementaires, dossiers de réunions, comptes-rendus, relevés de...
Titre :
Travaux Préparatoires à la création 1981-1982 - Textes réglementaires, dossiers de réunions, comptes-rendus, relevés de décisions, rapports, correspondance Création de l'ANCV 1982-1983 - Correspondance, notes, conventions, rapports, télécopies, textes réglementaires Installation ANCV et de son Conseil d'Administration 1981-1982 - Notes, textes réglementaires, réunion interministérielle du 8 septembre 1991
Cote :
19930567/18
Thèmes :
agence de voyages, association, chèque vacances, conseil d'administration, décentralisation, langue vivante, milieu rural, tourisme, tourisme social, village de vacances, équipement touristique
Type de document :
Fonctions :
agrément, législation, organisation administrative, réglementation, tutelle