Pièce 1, Guerre. - Artillerie. Arrêtés (chemise), an III, germinal Pièce 2, Classement des arrêtés concernant les fournitures et fabrications d'armes, germinal an III-brumaire an IV Pièce 3, Arrêté donnant l'autorisation de repousser la pétition de Louis, serrurier, 24 germinal an III Pièce 4, Arrêté des Comités de salut public et des finances autorisant une avance à Lenthreau pour exploiter les fonderies de Moulins, 12 germinal an III Pièce 5, Arrêté accordant une indemnité à Thomas Chennetier, voiturier par eau, 3 germinal an III Pièce 6, Arrêté ordonnant de payer à Mallard 1 120 416 livres de boulets, 4 germinal an III Pièce 7, Arrêté nommant le sergent major Marandon garde d'artillerie à Marsal, 4 germinal an III Pièce 8, Arrêté du Comité de la marine concernant les forges d'Allevard, 6 germinal an III Pièce 9, Arrêté rapportant son arrêté du 7 thermidor concernant l'établissement des fonderies de Couvains et de La Platinerie, 6 germinal an III Pièce 10, Arrêté autorisant le payement de 508 687 livres 11 onces pesant d'obus à Raux, maître de forge, 6 germinal an III Pièce 11, Arrêté approuvant le rapport de Benezech relatif à une réduction d'ouvriers dans les ateliers de Lille, 18 germinal an III Pièce 12, Arrêté confirmant celui de l'Allier concernant le renvoi de la manufacture d'armes de Moulins, de Lepiney et Lefebvre, 9 germinal an III Pièce 13, Arrêté prescrivant de ne donner aucune suite à l'acquisition des forges d'Allevard, 10 germinal an III Pièce 14, Arrêté des Comité de salut public et militaire ordonnant le transport dans les dépôts de toutes les piques et autres armes de la Maison commune, 12 germinal an III Pièce 15, Arrêté donnant l'ordre de discontinuer les travaux à l'usine de Seine, près Franciade, 15 germinal an III Pièce 16, Arrêté ordonnant de prendre 1000 fusils à l'arsenal de Lille pour les transporter à Amiens, 16 germinal an III Pièce 17, Arrêté nommant Crublier inspecteur des fonderies de l'Indre, 17 germinal an III

Dossier 1863

Archives du Conseil exécutif provisoire, de la Convention et du Comité de salut public. Vol. 5 (1792-an IV)