Document d'archives : Union des associations syndicales autorisées de Saint-Bonnet-en-Champsaur : délibérations (1983-2003) ; chambre régionale des...
Titre :
Union des associations syndicales autorisées de Saint-Bonnet-en-Champsaur : délibérations (1983-2003) ; chambre régionale des comptes : contrôle (2001) ; budget primitif (1992-1994, 1999-2002) ; compte administratif (1990-1993, 1998-2002) ; compte de gestion (2002-2003, 2006) ; compte-rendu de l'Assemblée ordinaire des propriétaires (1997). Association syndicale autorisée du canal de l'Aullagnier à Saint-Bonnet-en-Champsaur [ASA faisant partie de l'union] : délibérations (1997). Association syndicale autorisée du canal des Esclots à Saint-Bonnet-en-Champsaur [ASA faisant partie de l'union] : délibérations (1997) ; chambre régionale des comptes : contrôle (2001) ; compte de gestion (2008). Association syndicale autorisée du canal de la Montagne à Saint-Bonnet-en-Champsaur [ASA faisant partie de l'union] : délibérations (1997) ; chambre régionale des comptes (2001).
Cote :
1645 W 18
Institutions :
Association syndicale autorisée du canal de l'Aullagnier (Saint-Bonnet-en-Champsaur), Association syndicale autorisée du canal de la Montagne (Saint-Bonnet-en-Champsaur), Association syndicale autorisée du canal des Esclots (Saint-Bonnet-en-Champsaur), Association syndicale autorisée pour l'aménagement et le développement de l'irrigation des Hautes-Alpes, Union des associations syndicales autorisées de Saint-Bonnet-en-Champsaur