Document d'archives : Séance extraordinaire du 17 novembre 2011 et débat d'orientations budgétaires 2012 : délibérations, rapports, dossier...
Titre :
Séance extraordinaire du 17 novembre 2011 et débat d'orientations budgétaires 2012 : délibérations, rapports, dossier d'organisation et de déroulement de séance (ordre du jour, compte-rendu, rapports du Président, orientations budgétaires 2012).
Contenu :
Présentation du contenu
Délibérations n° 1, rapport n° 101 ; délibération n° 2 à 3, rapports n° 301 à 302 ; délibération n° 4, rapport n° 701 ; délibération n° 1, rapport n° 101.
Cote :
1596 W 12
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Commentaire sur la communicabilité
Article librement communicable.
Observations :
Commentaire
Les rapports sont joints aux délibérations correspondantes.
Personnes ou Institutions :
Gard. Direction de l'administration juridique et de l'assemblée départementale