Document d'archives : - Réponses à la circulaire ci-dessus par académie puis par département puis par zone à urbaniser en priorité fiche de programme:...
Titre :
- Réponses à la circulaire ci-dessus par académie puis par département puis par zone à urbaniser en priorité fiche de programme: situation et orientation par rapport à la ville - nombre de logements prévus-programme proposé - calendrier approximatif des opérations (réalisation des écoles primaires et maternelles - réalisation des CES) - renseignements complémentaires (capacités d'accueil supplémentaire à prévoir dans la ZUP - capacités d'accueil supplémentaires à prévoir hors ZUP) - avec dossier de présentation de l'opération au comité 2 ter du fonds de développement économique et social et copie de la lettre d'approbation du ministre de l'Equipement et du logement, 1967-68 Aix-Amiens
Cote :
19780202/2
Thèmes :
agglomération, construction scolaire, contrat de plan, enseignement primaire, enseignement secondaire, scolarisation, urbanisme, ville nouvelle, zone d'urbanisme, établissement d'enseignement