Document d'archives : Dossiers nominatifs

Contenu :

Les dossiers individuels peuvent contenir des fiches de renseignement, des fiches de pointage, des copies de factures de l'agence d'intérim, des contrats de service et leurs avenants, des plannings. Il a été décidé de conserver les dossiers nominatifs du personnel intérimaire qui peuvent s'avérer utiles pour les personnes concernées. Cependant, le contenu même des dossiers comportant un intérêt historique limité, il a été décidé de les éliminer à la suite d'un délai de 50 ans après clôture du dossier. Les éliminations seront à effectuer entre 2038 et 2054.

Cote :

151 Jel 1-40, 42-60

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Savoie

Archives départementales de la Haute-Savoie

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