Document d'archives : Justice de paix de Champs-sur-Tarentaine
Cote :
4 L 3 / 1-6
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Justice de paix de Champs
Juges successifs : Pierre Broquin (1791 - 1792), Pierre-Joseph Adde (1793 - an II), Sébastien Roux (an II - an III), Remede Lavie (an III - ?), Jean-Bapstiste Chastaniou (an VII - an IX)
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement
Description :
Mise en forme :
Mode de classement
Répertoire numérique avec une distinction par type d'actes
Conditions d'accès :
Statut juridique Archives publiques Communicabilité
Libres
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Libres
Langues :
Langue des unités documentaires: Français
Description physique :
Support
Support: papier
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 4 boîtes
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0,40
Personnes :
Adde, Pierre-Joseph, Broquin, Pierre, Chastaniou, Jean-Baptiste, Lavie, Remede, Roux, Sébastien