Document d'archives : Mairie. - Travaux de restauration : délibération du conseil municipal, plans, devis, procès-verbal d'adjudication, mémoires,...
Titre :
Mairie. - Travaux de restauration : délibération du conseil municipal, plans, devis, procès-verbal d'adjudication, mémoires, affiche, correspondance.
Cote :
E-DEPOT 55 1M3
Inventaire d'archives :
Archives communales déposées de Bonneuil-en-France (1654-1993)
Informations sur le producteur :
producteur:
Bonneuil-en-France (Val-d'Oise)
Informations sur l'acquisition :
| 1998-12-16 | Dépôt numéro via 1998-01738 Bonneuil-en-France (Val-d'Oise) |
Conditions d'accès :
Le plan général des restaurations projetées sur le bâtiment de la mairie est coté E-DEPOT55 1M3(1)
Conditions d'utilisation :
Non reproductible
Description physique :
Importance matérielle :
12 plans