Document d'archives : Loi, aménagement, modifications : lois, décrets, circulaires. 1968-1980. Mise en place des universités : décrets, circulaire....

Titre :

Loi, aménagement, modifications : lois, décrets, circulaires. 1968-1980. Mise en place des universités : décrets, circulaire. 1968-1972. Elections universitaires : dispositions électorales : décrets, circulaires, rapports, notes. 1968-1977. Dérogations : décrets, notes. 1970-1971. Franchises universitaires, ordre et discipline : règlement intérieur, décrets, circulaires, arrêtés, notes, correspondance. Section disciplinaire du conseil de l'université : décisions (1977-1979). 1968-1980. Situation des UER médicales : ordonnace, décrets, circulaires, correspondance. 1958-1971. UER médicales : conventions : décrets, circulaires, correspondance, conventions. 1963-1978. Services communs interuniversitaires : • textes : notes, correspondance. 1970-1977. • médecine préventive : convention, correspondance, procès-verbaux du conseil d'université, budgets, rapports. 1971-1980. • service des sports : décrets, arrêté, circulaires, correspondance, convention, procès-verbaux du conseil des sports, rapports. 1970-1979. • bibliothèques : décrets, arrêtés, circulaires, correspondance, conventions, procès-verbaux du conseil de bibliothèque, budgets. 1970-1978.

Cote :

19940045/34

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