Document d'archives : Plan de sauvegarde et de mise en valeur de Besançon

Contenu :

PSMV. - Révision du PSMV des secteurs de Battant et du quai Vauban (arrêté d’approbation du 24/05/2011). Création du PSMV du secteur du centre ancien (arrêté approbation du 13/02/2012).

Cote :

2442W132

Inventaire d'archives :

2442W Préfecture du Doubs

Archives départementales du Doubs

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