Document d'archives : Plan de sauvegarde et de mise en valeur de Besançon
Contenu :
PSMV. - Révision du PSMV des secteurs de Battant et du quai Vauban (arrêté d’approbation du 24/05/2011). Création du PSMV du secteur du centre ancien (arrêté approbation du 13/02/2012).
Cote :
2442W132