Document d'archives : Diverses sociétés d'assurances, responsabilité civile, accidents du travail, responsabilité civile automobile : polices,...
Titre :
Diverses sociétés d'assurances, responsabilité civile, accidents du travail, responsabilité civile automobile : polices, avenants, déclarations de salaires, notes, affiches sur la modification de "la loi du 9 avril 1898 concernant la responsabilité des accidents dont les ouvriers sont victimes dans leur travail".
Cote :
151 J 208
Inventaire d'archives :
Institutions :
American International Paper (1988-2006), Groupe Aussedat-Pont-de-Claix (1965-1970), Groupe Aussedat-Rey (1970-1988), Papeteries de Cran, Papeteries de Cran, veuve Jean-Marie Aussedat (1867-1904), Société Aussedat et Cie (1904-1913), Société Aussedat frères (1841-1846), Société anonyme des papeteries Aussedat (1913-1965)