Document d'archives : Syndicat de LAPERRIERE-SUR-SAONE. - Ass., canalisations de la commune de LAPERRIERE-SUR-SAONE - 6e tranche : mémoire, estimation...
Titre :
Syndicat de LAPERRIERE-SUR-SAONE. - Ass., canalisations de la commune de LAPERRIERE-SUR-SAONE - 6e tranche : mémoire, estimation des dépenses, plans, cahier des clauses, bordereau des prix, actes d'engagement (1985) ; évacuation et traitement des eaux usées de la commune de LAPERRIERE-SUR-SAONE : plans, mémoire (1980) ; évacuation des eaux usées de la commune de LAPERRIERE-SUR-SAONE- 4e tranche : marché, ordres de service, extraits de registre, arrêtés, plans (1980-1984). Syndicat de LAPERRIERE-SUR-SAONE. - Ass., canalisation de SAINT-SYMPHORIEN-SUR-SAONE et LAPERRIERE-SUR-SAONE - 4e à 6e tranches : plans, ordres de service, dossier de consultation des entreprises, procès-verbaux (1983-1988).
Cote :
1707 W 246
Inventaire d'archives :
1707 W - Direction Départementale de l'Agriculture et de la Forêt (DDAF)