Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Conférence européenne de coordination du soutien au peuple sahraoui

Date : 1976 - 1991

Voir le contexte de la notice

Contenu :

« Sahara occidental. Pour l’entière application du plan de paix de l’ONU. Pour un référendum d’autodétermination libre et démocratique ». Actes de la 17ème conférence EUCOCO, le Mans, 11-13 octobre 1991. Brochure. European coordination Committee of support to the Sahrawi people / Conférence européenne de coordination du soutien au peuple sahraoui.

Inventaire d'archives :

Etats des inventaires des collections de du Fichier national et continental de la BDIC

Informations sur l'acquisition :

Don de Gilles Martin enregistré en novembre 1992 sous le numéro 73689.

Description physique :

Importance matérielle :

1 pièce

Institutions :

Association des amis de la République arabe sahraouie démocratique

Lieux :

Sahara occidental -- Politique et gouvernement, République arabe sahraouie démocratique, Sahara occidental

Thèmes :

20e siècle, Politique et gouvernement

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