Document d'archives : Rivière l'Aven, alignement d'un terrain situé sur sa rive droite : arrêté préfectoral autorisant l'ouverture d'une enquête de
Titre :
Rivière l'Aven, alignement d'un terrain situé sur sa rive droite : arrêté préfectoral autorisant l'ouverture d'une enquête de commodo-incommodo.
Contenu :
Présentation du contenu
Ce document était conservé dans le dossier anciennement coté 2 O 664.
Cote :
2 O 1386
Inventaire d'archives :
Dossiers d'administration communale des communes d'Argol à Plogastel-Saint-Germain (2 O)