Document d'archives : Plan d'occupation des Sols (POS) d'ARPAJON : Décision du Conseil Municipal (DCM) du 14/04/1989 prescrivant la révision du POS,...
Titre :
Plan d'occupation des Sols (POS) d'ARPAJON : Décision du Conseil Municipal (DCM) du 14/04/1989 prescrivant la révision du POS, modalités d'association 05/05/1989, consultation et avis des services pour le dossier de Porter à Connaissance (PAC) du 18/08/1989, POS arrêté le 09/03/1990, consultation et avis des services, arrêté (ARE) du 06/08/1990, POS arrêté une deuxième fois par DCM du 17/05/1991 et 29/11/1991, avis des services et ARE le 23/01/1992.
Contenu :
Archives textuelles
Cote :
2106W/7
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)
DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service versant)
Conditions d'accès :
sans délais
Langues :
Français
Description physique :
Papier