Document d'archives : Halle avec maison commune et justice de paix, construction : correspondance, extraits des délibérations du conseil municipal,...
Titre :
Halle avec maison commune et justice de paix, construction : correspondance, extraits des délibérations du conseil municipal, ordonnance royale autorisation l'acquisition du bâtiment, procès-verbal d'expertise du bâtiment, actes d'acquisition de l'ancienne commanderie, exposé des travaux à exécuter, devis estimatif, plans, cahier des charges, décompte général des travaux exécutés, procès-verbal de réception définitive.
Cote :
E-dépôt 66 1 M 6
Inventaire d'archives :
Informations sur l'acquisition :
| 2011-10-04 | dépôt numéro via reprise-1053 Cerisiers (Yonne) |
Institutions :
Lieux :
Cerisiers, Justice de paix de (Yonne, France), Cerisiers (Yonne, France), Cerisiers, Halle de (Yonne, France), Cerisiers, Maison commune de (Yonne, France)
Thèmes :
Type de document :
cahier des charges, correspondance, délibération, pièce comptable, plan, procès-verbal, texte officiel