Document d'archives : Séance du lundi 30 septembre 1811 présidée par M. Lecreulx, inspecteur général.
Contenu :
Présents : M. Bouchet, inspecteur général. M. Lamandé fils, ingénieur en chef, remplissant par intérim les fonctions de secrétaire.
- Affaire rapportée par M. Saget, inspecteur divisionnaire. Département de la Moselle. « Route de Metz à Strasbourg. »
- Affaire rapportée par M. Demetz, inspecteur divisionnaire. Département de l'Aveyron. « Route de Paris à Perpignan et en Espagne. »
- Affaire rapportée par M. Leclerc, inspecteur divisionnaire. Département des Deux-Sèvres. « Port de Marans. »
- Affaire rapportée par M. Leclerc, inspecteur divisionnaire. Département de la Vendée. « Route de Nantes à Bordeaux. Ponts de Mareuil [Mareuil-sur-Lay-Dissais]. »
- Affaire rapportée par M. Six, inspecteur divisionnaire. Département de la Roer. « Route d'Aix-la-chapelle [Aachen] à Duisbourg [Duisburg]. »
- Affaire rapportée par M. Six, inspecteur divisionnaire. Département de la Roer. « Nouvelle route de Venloo à Wesel. »
- Lettre de M. Six, inspecteur divisionnaire. Département du Bas-Rhin. « Mode d'exécution du pont en bois sur le petit bras du Rhin dit Mabile. »
- Affaire rapportée par M. Demetz, inspecteur divisionnaire. Département du Puy-de-Dôme. « Route d'Issoire à la Chaise-Dieu. Redressement du lit de la Couze. »
- Affaire rapportée par M. Saget, inspecteur divisionnaire. Département de la Meuse. « Mur de quai sur le canal au-dessous des moulins de Stenay. »
- Affaire rapportée par M. Six, inspecteur divisionnaire. Département du Mont-Tonnerre. « Routes de deuxième classe numéro 51 de Nimègue à Basle [Bâle], numéro 65 de Mayence à Strasbourg par Landau et de Manheim à Metz. »
- Affaire rapportée par M. Dausse, inspecteur divisionnaire. Département du Mont-Blanc. « Route de Paris en Italie traverse de Saint-Michel en Maurienne [Saint-Michel-de-Maurienne]. »
- Affaire rapportée par M. Demetz, inspecteur divisionnaire. Département de la Lozère. « Route de Paris à Montpellier numéro 127. Abords de Mende. »
- Affaire rapportée par M. Saussine, inspecteur divisionnaire. Département de Tarn-et-Garonne. « Navigation du Tarn. »
- Affaire rapportée par M. Saget, inspecteur divisionnaire. Département de la Meuse. « Route de Chalon-sur-Saône à Sedan. »
- Affaire rapportée par M. Dausse, inspecteur divisionnaire. Département des Basses-Alpes [Alpes-de-Haute-Provence] « Chemin de Forcalquier à Manosque. »
- Affaire rapportée par M. Saussine, inspecteur divisionnaire. Département du Var. « Route de 1ère classe numéro 9 de Paris à Toulon. Projet d'un pont à bascule à l'entrée de la ville de Toulon côté de la porte de France. »
- Affaire rapportée par M. Saussine, inspecteur divisionnaire. Département du Var. « Route départementale numéro 14 de Castellane à Toulon. Traverse de Trans [Trans-en-Provence]. Alignement des maisons n°64 et 65 de ce village. »
- Affaire rapportée par M. Saget, inspecteur divisionnaire. Département des Ardennes. « Route de Paris à Vesel. Pont des Minimes. »
- Affaire rapportée par M. Bouëssel, inspecteur divisionnaire. Département de la Seine-Inférieure [Seine-Maritime]. « Alignement de la veuve Carnette sur le quai du port de Dieppe. »
- Affaire rapportée par M. Saget, inspecteur divisionnaire. Département de la Sarre. « Route de Paris à Coblence [Koblentz]. Abords du pont de Cautembach [Kautenbach]. »
- Affaire rapportée par M. Demetz, inspecteur divisionnaire. Département de l'Aveyron. « Route de Paris à Perpignan. »