Document d'archives : SOUZY-LA-BRICHE. - Travaux public, voirie, moyens de transport, régime des eaux. - Reconnaissance des chemins ruraux :...
Titre :
SOUZY-LA-BRICHE. - Travaux public, voirie, moyens de transport, régime des eaux. - Reconnaissance des chemins ruraux : délibérations municipales, décisions de la Commission départementale, procès-verbal estimatif avec plan en couleur, échelle 0,002/mètre, dim. 35 cm x 25 ; liste des propriétaires, correspondance, règlement général sur les chemin ruraux, réclamation de Madame la Vicomtesse de SAINT-PÉRIER.
Contenu :
Archives textuelles
Cote :
EDEPOT25 1O/10
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
SOUZY-LA-BRICHE (service producteur)
SOUZY-LA-BRICHE (service versant)
Conditions d'accès :
sans délais
Langues :
Français
Description physique :
Papier
Institutions :
Lieux :
Thèmes :
19e siècle, 20e siècle, chemin rural, classement, noblesse, réglementation
Type de document :
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, Papier, correspondance, liste nominative, minute juridictionnelle, plan, procès-verbal, règlement